Plan de site et navigation

Plan du site

 

Authentification

 

 

Accueil

 

 

 

 

Déclaration

 

 

Etape 1 : Identité

  • Identité de l'établissement

  • Adresse d'envoi

  • Informations générales

  • Personne à contacter

  • Assujettissement à l'obligation d'emploi

 

 

Imprimer la déclaration

Choix des documents à télécharger ou imprimer

 

 

Administrer TéléDOETH

Création / modification des utilisateurs

 

 

 

Consulter les archives

Choix des déclarations à consulter

 

 

Etape 2 : Effectif

 

 

 

  • Calcul de l'obligation légale

 

 

 

 

 

Etape 3 : Mise en œuvre

 

 

 

  • Emploi de bénéficiaires

  • Accord spécifique en faveur de l'emploi de travailleurs handicapés

  • Signature de contrats

  • Accueil de stagiaires (formation professionnelle)

  • Unités manquantes

 

 

 

 

 

Etape 4 : Contribution

 

 

 

  • Emplois exigeant des conditions d'aptitude particulières

  • Taille de l'entreprise/Coefficient applicable

  • Montant de la contribution

  • Dépenses déductibles

 

 

 

 

 

Transmission

 

 

 

  • Récapitulatif

  • Accusé de réception

 

 

 

 

 

Paiement

 

 

 

 

Conditions d'accès

La partie déclaration (étapes 1 à 4, transmission et paiement) est accessible uniquement aux établissements déclarant sur l'année, lors des périodes de déclaration (janvier et février).

Le reste du site est ouvert toute l'année :

- la fonction « imprimer la déclaration » permet de consulter la télédéclaration (transmise ou non transmise) de l'année,

- la fonction « consulter les archives » permet d'accéder aux données actualisées des déclarations précédentes.

L'accès aux différentes sections n'est toutefois possible qu'en fonction des droits accordés à l'utilisateur selon son profil. Pour en savoir plus sur les différents profils d'utilisateurs, cliquez ici.